Déposée le 13 février 1992 par INTERTAN TEXAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMART 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est INTERTAN TEXAS, INC., domicilié(e) 900 1 Tandy Center, FORT WORTH, TEXAS 76102 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque SMART 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERTAN TEXAS, INC. - 900 1 Tandy Center, FORT WORTH, TEXAS 76102 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Ecrous métalliques, boulons métalliques, soudure d'argent.Outils à main, pinces d'essais, outils de fixation de fil par enroulement.Pièces électriques et électroniques à savoir fusibles, résistances, condensateurs, circuits intégrés, diodes électroluminescentes, câbles, prises mâles, jacks, connecteurs, ensembles prêts-à-monter et boîtes de préparation de circuits intégrés, cellules photoélectriques, diodes, radiateurs de diodes, prises femelles pour circuits intégrés, transistors, boutons, rhéostats, condensateurs à disques céramiques, ronfleurs, sonneries, transformateurs, jarretières (câbles volants), relais, connecteurs de télévisions, répartiteurs notamment pour câbles coaxiaux et coffrets avec composants électroniques prêts-à-monter y compris câbles, outils informatiques et matériels informatiques, plaques à bornes, plaquettes de sécurité, câbles de puissance, boîtes de distribution, connecteurs d'ordinateurs, appareils de soudure électriques.Ampoules, ensemble de lampes et culots de lampes, ventilateurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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